Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISSEAUX
Tous Droits Reserves, SARL

Numéro de dépôt :
3901467
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
VISSEAUX de Tous Droits Reserves

Présentation de la marque VISSEAUX

Déposée le 1 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tous Droits Reserves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VISSEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tous Droits Reserves domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tous Droits Reserves domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque VISSEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISSEAUX est expirée depuis le 1 mars 2022.

Tous Droits Reserves a également déposé les autres marques suivantes : SCIAKY , COMPAGNIE DES INDES , JARDINS DU ROI , CELADON , ART DECO PARIS , PARIS FASHION , POMONE , LEJEUNE , carabas , SIMPLEX


Tous Droits Reserves, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Tous Droits Reserves - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.